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Modes de transport proposés aux élèves
Différents modes de transport
Les transports scolaires recoupent plusieurs modes de transport public organisés par le Conseil Général (lignes interurbaines, services spécifiques de transport scolaire) ou d’autres autorités organisatrices (ex. : Tisséo-SMTC pour le réseau urbain, Conseil Régional pour le réseau TER). Le mode de transport varie selon l’établissement fréquenté et sa situation géographique. Parfois, les élèves sont amenés à emprunter plusieurs modes de transport en correspondance. Par exemple une ligne interurbaine + une ligne urbaine ou une ligne SNCF + une ligne urbaine.


Attention :

- les élèves demi-pensionnaires empruntant le train bénéficient à la rentrée 2009 d'une carte Pastel. Cette même carte leur permettra un accès en correspondance avec le réseau Tisséo si celle-ci a été demandée sur l'imprimé de transport scolaire.
 
- les élèves pensionnaires empruntant le train sans correspondance avec un autre mode de transport bénéficient uniquement d’un titre SNCF. En revanche, s’ils doivent emprunter le réseau Tisséo en correspondance, pour obtenir la carte Pastel en plus du titre SNCF, ils doivent réclamer, sur l'imprimé de transport scolaire, l’accès au réseau urbain en complément de l’accès au réseau ferroviaire.


Réseau interurbain Arc-en-Ciel

Organisées par le Conseil Général de la Haute-Garonne, entre les communes situées en dehors du périmètre des transports urbains et Toulouse, les lignes interurbaines Arc-en-Ciel ouvertes à tous usagers sont plus adaptées aux besoins des lycéens auxquels elles proposent parfois plusieurs horaires quotidiens prenant en compte leur emploi du temps variable d’un jour à l’autre de la semaine.

Pour en savoir plus sur les itinéraires et les horaires des lignes du réseau Arc-en-Ciel, les navettes périurbaines ou les navettes desservant les gares SNCF, consultez la rubrique Bus Arc-en-Ciel sur le site du Conseil Général.


Réseau urbain Tisséo

Organisées par le Syndicat Mixte des Transports en Commun de l’Agglomération Toulousaine (Tisséo-SMTC), les lignes urbaines ouvertes à tous usagers desservent les communes situées dans le périmètre des transports urbains. Les élèves se déplaçant à l’intérieur du périmètre des transports urbains sont prioritairement affectés sur les lignes Tisséo qui proposent plusieurs fréquences journalières. Les élèves se déplaçant dans la ville de Toulouse sont affectés uniquement sur les lignes Tisséo compte tenu de la densité de la desserte proposée par le réseau métro-bus.


Lignes interurbaines régionales - Réseaux TER et SNCF

Organisés par le Conseil Régional Midi-Pyrénées, les lignes interurbaines régionales ou les Trains Express Régionaux relient Toulouse aux autres villes de la région. Ces réseaux sont notamment empruntés par les élèves scolarisés dans les départements voisins. La prise en charge du Conseil Général est limitée aux déplacements effectués sur lignes interurbaines ou ferroviaires entre le département de la Haute-Garonne et le département d’accueil.

Attention : les éventuels déplacements supplémentaires effectués entre la gare SNCF d’arrivée ou le point d’arrêt de la ligne interurbaine et l’établissement sont à la charge des familles.

Les élèves scolarisés sur la Haute-Garonne habitant à proximité d’une gare SNCF peuvent emprunter le train pour leurs déplacements. A noter la spécificité de la ligne C du réseau urbain : les élèves peuvent accéder à la ligne ferroviaire entre la gare de Colomiers et la gare des Arènes à Toulouse avec leur titre de transport du réseau urbain.


Services spécifiques de transport scolaire

Le Conseil Général de la Haute-Garonne organise plus de 1000 circuits de transport scolaire empruntés principalement par les élèves. Ces services sont réalisés à raison d’un aller/retour quotidien entre le point d’arrêt le plus proche du domicile et l’établissement. Ils sont mis en place pour la desserte des établissements scolaires implantés en dehors du périmètre des transports urbains. A l’intérieur de ce périmètre ils peuvent être organisés si les établissements ne sont pas ou sont partiellement desservis par les lignes du réseau urbain Tisséo.

En raison du volume de fiches horaires, ces dernières ne peuvent être consultées sur le site du Conseil Général. Ces fiches sont adressées aux communes desservies et peuvent donc être consultées sur support papier à la mairie du domicile.
Ajustement des modes de transport empruntés par les scolaires
Le Conseil Général décide des modifications apportées à la consistance des transports publics qu’il organise (lignes interurbaines Arc-en-Ciel et services spécifiques de transport scolaire).
Il transmet aux autorités organisatrices compétentes, pour décision, les demandes d’ajustement concernant les autres modes de transport (réseau urbain Tisséo, réseau lignes régionales et TER, réseau SNCF).
Les adaptations des lignes ouvertes à tous usagers doivent prendre en compte les besoins des usagers autres que scolaires.
Les adaptations des services spécifiques scolaires doivent prendre en compte les principes d’intérêt général relatifs à la sécurité et à la qualité (durée) de ces services publics difficilement conciliables avec la satisfaction des demandes d’intérêt personnel.
Demande de point d’arrêt sur les services spécifiques de transport scolaire

Concernant les services spécifiques de transport scolaire, toute demande de point d’arrêt doit être effectuée par l’intermédiaire du Maire de la commune de domicile. Les familles doivent donc déposer leur demande à la mairie.

Attention :
  • Les points d’arrêt où peuvent se produire des accidents et dont la multiplication entraîne des pertes de temps préjudiciables aux élèves doivent être limités au minimum nécessaire.

  • En dehors des arrêts officiels recensés sur les fiches horaires des circuits, les arrêts de complaisance sont interdits et engagent en cas d’accident la responsabilité du conducteur et du demandeur.

  • Les zones d’habitat diffus ne sont pas systématiquement desservies, notamment lorsque le domicile est situé à une distance inférieure ou égale à 1 kilomètre du point d’arrêt le plus proche ou en cas de distance supérieure si le détour devait allonger la durée du service au-delà de la limite préconisée.

  • Un arrêt ne peut être créé qu’après vérification avec les représentants de la commune et le transporteur que l’emplacement choisi répond aux critères de sécurité définis par le Conseil Général et aux dispositions du Code de la Route. Lorsqu’un arrêt ne peut être réalisé sans mettre en péril, en cas de collision, la sécurité des élèves présents à bord du véhicule et la sécurité des autres usagers de la voie, il appartient aux familles de prendre leurs dispositions afin d’amener et récupérer leurs enfants au point d’arrêt sécurisé le plus proche. Il en est de même pendant la durée de l’instruction de la demande qui peut prendre plusieurs semaines en période de rentrée scolaire où affluent les demandes tardives.

  • Au-delà de l’aménagement de l’arrêt qui incombe au Conseil Général en dehors de l’agglomération, l’aménagement des cheminements permettant aux élèves de regagner à pied le point d’arrêt relève de la compétence de la commune.
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