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COVID-19 : un plan d'urgences sociales Publié le
Date de publication
16 avril 2020

4 millions de masques ont été commandés par le Département, dont 1,4 million cofinancés avec la Région, afin que les professionnels et habitants soient protégés face au Covid-19.
4 millions de masques ont été commandés par le Département, dont 1,4 million cofinancés avec la Région, afin que les professionnels et habitants soient protégés face au Covid-19. (Crédits : Pexels/Anna Shvets)
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La Commission permanente de l'Assemblée du Conseil départemental, réunie à distance, a adopté ce 16 avril 2020 un plan d'urgences sociales pour les personnes et familles en difficultés afin de faire face aux conséquences de la crise sanitaire.

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Un plan d'urgences sociales adopté

Face aux difficultés engendrées par le confinement, le Département a adopté, dès le 16 avril, un plan d’urgences sociales. Avec un double objectif : répondre aux situations de détresse et réfléchir à l’émergence d’un nouveau système de solidarité inscrit dans la durée. Retrouvez ce document ci-contre.

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Interview : Georges Méric, président du Conseil départemental de la Haute-Garonne

« Il faut investir dans l’intelligence collective pour sortir de la crise. »

Après avoir eu pour effet de confiner plus de la moitié de l’humanité, cette crise historique jette une lumière très crue sur les inégalités sociales et territoriales qui frappent notre pays avec leurs répercussions évidentes sur la santé publique. Elle a aussi mis en évidence toute la différence qu’il y a entre le discours national et la réalité du terrain. Nous avons été souvent obligés de prendre des décisions face à des situations qui ne bougeaient pas. C’est le cas pour l’achat et la distribution des masques. Il est tout aussi regrettable d’avoir dû attendre de la mi-mars à la mi-mai pour recevoir l’autorisation ministérielle permettant à notre laboratoire départemental d’effectuer les tests. Malgré ce contexte, le service public départemental s’est totalement mobilisé pour répondre à toutes les situations d’urgence, mais aussi pour être prêt à agir dès la fin du confinement.

La crise nous montre qu’en dépit d’une vision parisienne, les services publics sont précieux pour le pays et que l’échelon local y joue un rôle clé. Les défis qui sont devant nous appellent une action publique massive et différenciée au plus près des territoires pour aider au redémarrage sanitaire, mais aussi économique, social, éducatif. En Haute-Garonne, le redémarrage au 11 mai des chantiers dont nous avons la maîtrise d’ouvrage ainsi que ceux du déploiement de la fibre optique ont marqué la reprise d’activité et de nos investissements. Nous avons également assumé nos responsabilités pour réussir le défi majeur d’une rentrée au collège en sécurité. Mais il faut tracer de nouveaux chemins, montrer des directions à prendre. Pour le Conseil départemental, le temps de la mobilisation et de la solidarité continue donc. C’est le sens des décisions que nous avons prises dès le 26 mai pour faire suite aux nombreuses mesures d’urgence prises au plus fort de la crise.

L’urgence de la relance économique ne doit pas mettre en danger les impératifs de solidarité et de la transition écologique. Au regard de l’ampleur des bouleversements déjà en cours, nous avons décidé de soutenir et d’encourager fortement les emplois non délocalisables et les circuits courts d’approvisionnement, de favoriser les transitions environnementales, énergétiques, numériques et sociales. Nous nous sommes donné les moyens d’être encore plus dans la proximité, plus innovant, plus solidaire. C’est dans cette perspective que, dès le déconfinement, nous avons voté en particulier « l’acte II » du plan de transition écologique initiée dès le début de notre mandat. Pour y parvenir, nous nous appuierons sur une approche partenariale avec tous les acteurs institutionnels, économiques et associatifs. C’est une condition indispensable pour construire une société plus juste, plus solidaire et plus respectueuse des Haut-Garonnais·e·s, de leur territoire et de leur environnement.

Le Conseil départemental n’oublie pas que, des « gilets jaunes » à la grève contre la réforme des retraites, il y avait en France, avant la pandémie, beaucoup de colère et un grand besoin d’être écouté. À juste titre, nos concitoyens exigent plus de dialogue, des services publics solides et une protection sociale renforcée. Et la condition pour réussir, c’est d’investir dans l’intelligence collective. Le Conseil départemental relève donc le défi et associe l’ensemble des Haut-Garonnais·e·s dans un grand dialogue citoyen, comme celui que nous avions déjà engagé dès 2018 à travers la démarche « Haute-Garonne Demain ». Soutien à la production et consommation de denrées locales, préservation de l’environnement, accompagnement des plus démunis, évolution des moyens de transport : dans les semaines et les mois qui viennent, nous aurons à prendre des décisions importantes pour bâtir ce « monde d’après » dans lequel nous souhaitons vivre et travailler.

Tout montre que les aides départementales ne seront pas de court terme, qu’il nous faudra les maintenir pour accompagner les plus fragiles, pour atténuer les effets de la récession économique et empêcher l’effondrement du tissu local associatif. Nous allons devoir donc faire face à l’explosion annoncée du RSA. La situation de nos hôpitaux nous a suffisamment montré qu’avec une vision strictement budgétaire, on n’arrive qu’à des catastrophes. C’est la raison pour laquelle, avec dix-huit présidents de Conseil départementaux, je plaide une nouvelle fois pour que le gouvernement nous donne son feu vert pour l’expérimentation du revenu de base que nous réclamons depuis plus de deux ans. Pour nous, ce revenu de base est une innovation sociale, une réponse pertinente et viable pour le « monde d’après » qu’il nous appartient à présent de construire.

Un plan pour les plus fragiles

Les inégalités et la précarité ne sont pas une fatalité. C’est en quelque sorte le message que le Département a porté ces dernières semaines auprès des citoyens haut-garonnais, au travers d’un plan d’actions destiné à amortir les effets sociaux liés à la crise sanitaire. Un dispositif de « bons solidaires » a par exemple été mis en place en direction des plus fragiles pour les aider à subvenir aux besoins de première nécessité. À la date du 6 mai, 3090 chèques de paiement d’une valeur de 150 € ont en effet été alloués aux familles et personnes isolées en situation de grande précarité, afin de les soutenir dans l’achat de produits alimentaires et d’hygiène. 21 700 parents d’élèves haut-garonnais, soutenus en temps normal pour la restauration scolaire, se sont vu également attribuer un bon solidaire : 60 € par mois pour ceux qui bénéficient de la gratuité totale de la cantine et 30 € par mois pour ceux bénéficiant d’une prise en charge partielle. L’enveloppe globale de ce dispositif est estimée à 2 millions d'euros. Cette aide s'ajoute à l'exonération du paiement de la cantine scolaire jusqu'au 3 juillet après le retour d'une partie des élèves depuis le 18 mai. Le Conseil départemental a également mobilisé un budget de 377 000 € à destination des associations d’aides alimentaires, particulièrement sollicitées durant la période.

Les collégiens « confinés » ont également reçu un soutien précieux pour poursuivre leur scolarité à distance. 450 tablettes numériques ont en effet été distribuées depuis début avril aux élèves les plus en difficulté – en premier lieu ceux des collèges du Réseau d’éducation prioritaire (REP et REP+) – ne disposant pas du matériel informatique adapté à la poursuite de la scolarité à domicile pendant le confinement. Le Conseil départemental a également décidé de soutenir les 460 assistants familiaux salariés de la collectivité, qui ont assuré la poursuite éducative à domicile des enfants dont ils ont la charge (700 dans le département). Une allocation mensuelle forfaitaire de 50 € (par enfant accueilli de 3 à 21 ans) leur sera remise fin juin, avec leur salaire de juillet, pour les mois d’avril et de mai.

Autre initiative marquante annoncée le 30 mars dernier : l’ouverture d’un centre d’accueil d’urgence solidaire – exceptionnel et temporaire – au Domaine d’Ariane à Mondonville. Un dispositif destiné aux enfants de 3 à 18 ans mis en difficulté par le confinement (parents hospitalisés, placements d’urgence pour situation de maltraitance ou de danger). Jusqu'à 70 enfants y ont été accueillis, et accompagnés par une équipe pluridisciplinaire de professionnels spécialisés dans la protection de l’enfance (psychologues, infirmières puéricultrices, éducateurs de jeunes enfants, éducateurs spécialisés, etc.).

Enfin, le Département a eu à coeur de faciliter l’accès du plus grand nombre aux produits culturels (livres, films, cd) pendant le confinement. Il a ainsi ouvert gratuitement sa médiathèque numérique à tous les Haut-Garonnais, permettant à chacun d’accéder à domicile à des contenus et activités culturels variés. Un succès puisque plus de 11 000 comptes ont été créés auprès de la médiathèque numérique du Département (en plus des 3 000 préexistants).

Ces multiples aides ont été un soutien indispensable pendant la crise. Le Département se projette désormais dans l’après. « Nous devrons collectivement tirer les leçons de cette crise et réfléchir rapidement à l’émergence d’un nouveau système de solidarité, précise Georges Méric, président du Conseil départemental. La sortie de cette crise ne peut se faire sans un bouleversement des fondements de notre société, sans un projet politique de retour au local et de révolution écologique et environnementale. Le défi est clair : choisir l’humain plutôt que les dividendes. » Pour imaginer cette société « nouvelle » – plus juste et plus humaniste – le Département a d’ailleurs choisi de s’appuyer sur l’intelligence collective, en lançant, en mai et juin, une grande concertation citoyenne via une plateforme en ligne. Le rendez-vous est pris, dès cet été, pour une présentation des premières actions !

ZOOM : tests Covid-19 au laboratoire départemental 31 EVA

Suite aux préconisations du gouvernement, le laboratoire départemental 31 EVA habituellement chargé de la santé vétérinaire, de la qualité des eaux et de la sécurité alimentaire a été retenu pour participer aux dépistages du Covid-19. En coopération avec deux laboratoires d'analyse, le laboratoire Eva 31 devrait réaliser 4 000 tests sur les patients.

Un plan pour soutenir les acteurs du territoire

Après une mise à l’arrêt sans précédent de l’économie haut-garonnaise, le département va vivre une récession violente et de longue durée. Très tôt conscient de ces périls, le Département a choisi de s’engager auprès des « forces vives » du territoire, afin de mettre à leur disposition les outils permettant de limiter les effets de la crise. « Avec les conseillers départementaux, nous sommes dans l’action au quotidien pour répondre aux urgences du présent mais aussi pour préparer et accompagner une sortie de crise qui s’annonce d’une extrême dureté », explique le président du Conseil départemental, Georges Méric. Un fonds de prévention de la précarité de 3,5 millions d'euros en faveur des acteurs locaux – travailleurs indépendants, artisans, commerçants, professions libérales, agriculteurs et conjoints collaborateurs – a par exemple été adopté sous la forme d’une aide à la personne. Cela représente un revenu exceptionnel de solidarité, mis en place en partenariat avec les Établissements publics de coopération intercommunale (EPCI), les communes et les chambres consulaires (Chambre de commerce, Chambre des métiers et Chambre d'agriculture).

Par ailleurs, le Conseil départemental a créé fin mars une cellule* d’écoute et de conseil à destination des dirigeants salariés, travailleurs indépendants et micro-entrepreneurs. L’objectif ? Les informer et les accompagner dans les démarches administratives relatives à l’accès aux droits, notamment pour l’ouverture au droit du Revenu de solidarité active (RSA) s’ils sont éligibles. À ce jour, 223 personnes en ont bénéficié. Côté entreprises, les créateurs d’activité bénéficiaires du prêt à taux zéro départemental CréADE 31 ont également été exonérés de leur mensualité pour une période de six mois à compter du 1er avril. Cela concerne 79 bénéficiaires, pour un montant total de 57 000 €. Par ailleurs, et afin de soutenir les jeunes entreprises qui possèdent très peu de trésorerie, les treize sociétés hébergées dans la pépinière d’entreprises Théogone à Labège ont été dispensées de loyer pour une période de six mois, ce qui représente un montant de 85 824 €. Impactés par l'arrêt des chantiers depuis le 16 mars, les professionnels du batiment (34 000 emplois sur le territoire) ont payé un lourd tribut à cette crise sanitaire et ont reçu le soutien du Conseil départemental. Le 26 mars, le Département a accordé une avance pour les marchés non engagés pouvant aller jusqu'à 60 % du contrat. En qualité de maîtres d'ouvrage, le Département et Toulouse Métropole ont signé avec la Fédération du bâtiment et des travaux publics de la Haute-Garonne (FBTP 31) une charte de bonne conduite afin de répartir les surcoûts sur les chantiers liés aux nouvelles mesures sanitaires.

*Un numéro d’appel dédié a été mis en place, le 05 34 33 43 96, ainsi qu’une adresse mail : prevention.precarite@cd31.fr

Fortement mobilisées durant la crise sanitaire, les structures accueillant les personnes fragiles et dépendantes (Ehpad, Unités de soins de longue durée, résidences autonomie, etc.) ont également reçu des masques et une aide du Conseil départemental. Afin d’assurer la continuité de leurs services – et de parer à toute rupture de trésorerie liée au ralentissement des services administratifs – une avance de l’aide sociale à l’hébergement leur a été accordée, dès le mois de mars et jusqu’à un retour à la normale de la situation sanitaire. L’enveloppe mensuelle s’est élevée à 7,4 millions d'euros.

Les services du Département et de l’agence Haute-Garonne Ingénierie – ATD 31 sont par ailleurs restés mobilisés auprès des élus locaux et de leur administration, afin de leur apporter des réponses et des conseils sur la gestion de la crise. Depuis le 17 mars, Haute-Garonne Ingénierie a traité 760 demandes en matière de conseil et d’assistance sur les plans juridique, financier, urbanistique, informatique et institutionnel. Le site www.atd31.fr – proposé en accès libre – a par ailleurs connu une hausse de fréquentation de plus de 83 % par rapport à mars 2019. Par ailleurs, les chantiers de déploiement de la fibre dans le département ont repris après quelques semaines d'arrêt dues à la crise sanitaire, le calendrier de fin de déploiement est toujours fixé à 2022.

Enfin, dans le but de préserver le tissu associatif des territoires et de réaffirmer son rôle de partenaire incontournable du monde associatif, le Conseil départemental a également débloqué un fonds d’urgence à l’attention des associations. Fin avril, le Conseil départemental avait déjà reçu des demandes de plus de 1 000 associations, dans tous les domaines ; culturel, sportif, environnemental, caritatif. Pour rappel, la Haute-Garonne compte plus de 27 000 associations (et 265 000 bénévoles !) essentielles à la vie sociale, économique, culturelle et citoyenne des Haut-Garonnais.

Ce qu'ils en disent

« Au chômage depuis un an, je venais de terminer une formation de trois mois en bureautique et j’allais commencer à candidater à des postes de gestionnaire administrative lorsque tout s’est arrêté avec le confinement. Cela ne pouvait pas tomber plus mal : j'étais en grande difficulté financière suite à d’importants frais de réparation sur mon véhicule. J’avais espéré que tout rentre dans l’ordre à l’issue de ma formation, après avoir trouvé un emploi… Mais dans ce contexte, comment faire ? Dans un premier temps, je me suis débrouillée avec mes petites allocations chômage pour subvenir aux besoins de ma famille. Je suis mère célibataire de deux jeunes enfants. Non seulement notre budget alimentaire a augmenté, mais j’ai également été obligée de racheter quelques fournitures scolaires pour leur faire la classe à la maison. Après une nuit de véritable angoisse, j’ai fini par consulter le site du Conseil départemental et j’ai découvert l’existence des bons solidaires pour les familles précarisées par la crise. Il suffisait de remplir un formulaire. Après évaluation de ma situation, le Conseil départemental m’a envoyé un chéquier contenant 150 euros de bons solidaires qui me permettaient d’acheter des produits de première nécessité dans différentes enseignes. Cela a été un grand soulagement pour moi et cela m’a permis de vivre la fin du confinement plus sereinement. »

Nassima Cherif
Nassima Cherif, bénéficiaire de bons solidaires. (Crédits : Alexandre Ollier)

« Au moment du confinement, la quasi totalité des chantiers a été suspendue, à l’exception de certaines activités de maintenance essentielle (chaufferie, réseaux électriques...). Après que l'État a accepté que nos entreprises soient éligibles au dispositif d'activité partielle, ce qui n’était pas prévu au départ. Nous avons heureusement été entendus. L'objectif était de tout mettre en oeuvre pour que l’activité puisse redémarrer dans les meilleures conditions sanitaires possibles et garantir la sécurité des salariés. Cela a pris beaucoup de temps car il fallait pouvoir apporter des réponses à chaque situation particulière, notamment aux cas de co-activité sur les grandes opérations. Une fois l’organisation des chantiers complètement repensée, la reprise s’est faite progressivement dès le 27 avril. Il est encore trop tôt pour mesurer les effets de ces deux mois d’arrêt sur nos entreprises. Le Conseil départemental, engagé à nos côtés dès le début de la crise sanitaire, a été l’un des premiers à prendre des mesures pour aider les entreprises du BTP à passer ce cap difficile, accordant notamment une avance pouvant aller jusqu’à 60 % pour les marchés n’ayant pas fait l’objet d’un premier paiement ainsi que pour les futurs marchés publics de travaux à attribuer en 2020. Nous avons par ailleurs travaillé ensemble pour évaluer et partager équitablement les surcoûts engendrés par la crise. Ces échanges fructueux ont abouti à la signature d’une charte avec le Département et Toulouse Métropole, dont nous sommes très satisfaits.»

Emile Noyer, président de la FBTP Haute-Garonne.
Emile Noyer, président de la FBTP Haute-Garonne. (Crédits : Aurélien Ferreira)

« La Banque Alimentaire est sortie de sa mission première le 16 mars en mettant en place des livraisons directes auprès de bénéficiaires, alors que normalement, nous sommes la structure auprès de laquelle se fournissent les associations. Nous livrons en ce moment des étudiants sur six sites à Toulouse, des personnes hébergées en hôtels d'urgence, dans des squats et des bidonvilles, mais aussi cinq points de distribution mis en place pour compléter les dispositifs d'associations existants. Ces besoins supplémentaires et l'augmentation terrible du nombre de bénéficiaires, 12 000 à 20 000 par semaine, ont engendré de nombreux frais que nous ne pouvions pas anticiper. Grâce aux dons exceptionnels de nos donateurs habituels, tel que le Conseil départemental, nous avons pu tenir et faire face à l'urgence. Alors que la crise sanitaire se change en crise économique, et donc alimentaire, de plus en plus de personnes ont – et auront – besoin de l'aide apportée par la Banque Alimentaire. Nous allons avoir du mal à faire face dans les mois qui viennent. Nous fonctionnons en temps normal avec 80 bénévoles et vingt salariés, dont quinze en contrats d'insertion subventionnés par le Conseil Départemental mais nous pourrions en accueillir davantage. Et nous avons aujourd'hui besoin de tout : de bénévoles, de marchandises, de fonds pour financer les livraisons... »

Alain Lamarque, président de la banque alimentaire de Toulouse et sa région.
Alain Lamarque, président de la banque alimentaire de Toulouse et sa région. (Crédits : Alexandre Ollier)

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