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Consulter en ligneGuide des subventions départementales en Haute-Garonne

TéléchargerGuide des subventions départementales en Haute-Garonne
TéléchargerDélibération - aide à l'équipement numérique des salles publiques de cinéma petites et moyennes
TéléchargerPièces à fournir demande de subvention travaux, acquisitions, communes, EPCI, syndicats mixtes
TéléchargerPrésentation du cadre général d'intervention
TéléchargerRèglement d'aide à l'équipement numérique des petites salles publiques de cinéma
TéléchargerEquipements sportifs : liste des pièces à fournir et dossier de demande d'aide
TéléchargerRèglement d'intervention pour l'acquisition de mobilier, matériel et véhicules
TéléchargerCadre général d'intervention-investissements communaux et intercommunaux
TéléchargerCadre général d'intervention-travaux sur immeubles bâtis et non-bâtis
TéléchargerRèglement d’intervention des aides aux acteurs culturels
TéléchargerListe des pièces aide à la programmation des lieux permanents de diffusion artistique ou culturelle
TéléchargerListe pièces aides investissement équipements privés
TéléchargerListe des pièces aide à l'organisation de saison et d’événements culturels
TéléchargerListe des pièces soutien aux projets culturels
TéléchargerListe des pièces soutien aux équipes artistiques, aide à la création et diffusion