Résultat(s) de la recherche "contrat"

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Travaux et équipement des bibliothèques et médiathèques

AIDE

Résumé court

Les contrats de territoire conclus à l’échelle des EPCI par le Département et les différentes communes du territoire comportent des projets culturels que le Département s’engage à financer.
Ressources à destination des élus de la Haute-Garonne

SERVICE

Résumé court

Le Conseil départemental met à disposition des élus du département un ensemble de supports permettant de mieux comprendre les politiques publics et les dispositifs existants.
Rénovation énergétique

DOSSIER

Résumé court

Vous trouverez ici toute l’information nécessaire pour bien appréhender votre projet de travaux de rénovation énergétique de votre logement, sur le Département de la Haute-Garonne. Attention, ne signez aucun devis et ne commencez aucun travaux avant d’avoir été conseillé !
Aide à l'insertion : gratuité des transports publics

AIDE

Résumé court

Le Conseil départemental accorde la gratuité totale des transports publics sous certaines conditions.
Faire garder son enfant par un·e assistant·e maternel·le agréé·e

AIDE

Résumé court

En Haute-Garonne, 8 000 Assistantes et Assistants Maternels agréés acceuillent des enfants. Si vous choisissez ce mode de garde, en tant qu’employeur, vous avez un certain nombre d’obligations à respecter.
Le Département à la rencontre des élus locaux

ACTUALITÉ

Résumé court

Dans le cadre d'un cycle de rencontres organisées sur tout le Département afin d'échanger en direct sur les projets des communes et soulever d'éventuelles interrogations.
La charte de la laïcité

DOSSIER

Résumé court

Les fonctionnaires et agents publics, ainsi que les personnels des délégataires de service public, sont garants de l’intérêt général, et ont l'obligation de respecter le principe de laïcité.

Les actualités

Les actus du Département