Appels à projets/candidatures en cours

Appels à projets

Retrouvez tous les appels à projets et appels à candidatures en cours sur cette page.

La Médiathèque départementale souhaite proposer à une association à vocation sociale et solidaire un don de documents retirés de sa collection, à vendre par l’association, à son profit, lors d’une braderie ouverte au grand public organisée les 9 et 10 juin 2023, sur le site de Labège, 611 rue Buissonnière.

 Toute association, déclarée en Préfecture, reconnue d’utilité publique, peut candidater auprès de la Médiathèque départementale en précisant :

  • Les coordonnées de l’association et de son représentant
  • Sa vocation
  • L’utilisation envisagée du produit de la vente
  • Les moyens humains mis en œuvre pour la tenue de la braderie

 Les modalités du déroulement de la manifestation seront communiquées sur demande à formuler à Aude Le Berre (05 61 28 77 23 ; aude.leberre@cd31.fr).

Les candidatures sont à transmettre avant le 17 mars 2023 à l’adresse suivante aude.leberre@cd31.fr et romain.madoyan@cd31.fr.

Compétence du Conseil départemental de la Haute Garonne 


Objet : Appel à candidatures pour la désignation de 3 représentants d’associations, et leurs suppléants, participant à l’élaboration du plan départemental d’action pour le logement et l’hébergement des personnes défavorisées, en qualité de membres permanents titulaire de la commission d’information et de sélection d’appel à projet social relevant de la compétence conjointe du Conseil départemental de la Haute-Garonne et de l’Etat.


Date limite de réception des candidatures : 9 mai 2023 à minuit


Les documents relatifs à cet avis d’appel à candidatures :

  • Dossier de candidature (annexe 1) faisant l’objet du présent avis
  • Fonctionnement de la commission d’information et de sélection d’appel à projet social (annexe 2)

Ils peuvent être demandés par courriel à l’adresse suivante : DPRA-Email-APP@cd31.fr

Dans le cadre de l’élaboration du schéma départemental de la Haute-Garonne en faveur des personnes âgées et des personnes en situation de handicap 2024-2028, le Conseil départemental souhaite la création de comités usagers PA et PH à des fins de concertation.


La concertation usagers débutera début mai 2023 et se déroulera jusqu’au début du mois d’octobre 2023. Les temps de concertation seront composés d’un temps ou deux d’échange par mois, durant deux heures, avec une coupure estivale (pas de temps de concertation en juillet et août), soit environ 6 temps d’échange. Le groupe de concertation sera composé des personnes ayant répondu positivement à cet appel à candidature et ayant été validé par le Département pour établir un panel représentatif.


Pour participer, téléchargez, remplissez et retournez par mail à eloise.dutemple@spqrconseil.fr le document suivant avant le 15 mai 2023 (coupon réponse à la fin du document)

Date limite de réception des candidatures : 27 avril 2023 à minuit. 

Les documents relatifs à cet appel à candidatures :

  • Avis d’appel à manifestation d’intérêt
  • Annexe 1 : cahier des charges
  • Annexe 2 : fiche de candidature


Chaque candidat devra adresser, en une seule fois, un dossier de candidature avant le 27 avril à minuit.

Le candidat devra transmettre son dossier de candidature uniquement via le portail des subventions du site internet du Conseil départemental - https://subventions.haute-garonne.fr.

Les dossiers parvenus après la date limite de dépôt des candidatures ne seront pas recevables.

Date limite de réception des candidatures : 30 avril 2023

 Les documents relatifs à cet appel à candidatures

  • ​Avis d’appel à candidatures IDRA
  • ​Annexe 1 : dossier de candidatures IDRA CARSAT

 peuvent être demandés par courriel à l’adresse suivante : DPRA-Email-APP@cd31.fr

Date limite de réception des candidatures : 22 mai 2023 à minuit. 

Les documents relatifs à cet appel à candidatures :

  • Avis d’appel à publier
  • Annexe 1 : cahier des charges
  • Annexe 2 : fiche de candidature – sélection des projets d’ateliers inclusifs
  • Annexe 3 : fiche de candidature – recensement des intervenants

Chaque candidat devra adresser, en une seule fois, un dossier de candidature avant le 22 mai à minuit.

Le candidat devra transmettre son dossier de candidature uniquement via le portail des subventions du site internet du Conseil départemental - https://subventions.haute-garonne.fr.

Les dossiers parvenus après la date limite de dépôt des candidatures ne seront pas recevables.