Documents

Horaires de passage Tour de France 2020

Arrêté ordonnant le dépôt en mairie du plan définitif d’aménagement foncier agricole et forestier de la commune de Marignac-Laspeyres et constatant la clôture de l’opération

Épreuve de caisse claire de batterie 1e cycle 2022

Verbatim des réunions dans les collèges d’éducation prioritaire

Fiche technique Experimentations – des circuits courts contre la précarite alimentaire

Aide à l'investissement et au fonctionnement des espaces-test agricoles - Cadre réglementaire

Aide à l'investissement pour les espaces-test agricoles - Formulaire de candidature

Formulaire de candidature - aide au soutien des espaces-test - fonctionnement

fonds d’aide à la réalisation d’équipements sous maîtrise d’ouvrage publique - cadre réglementaire

fonds d’aide à la réalisation d’équipements sous maîtrise d’ouvrage publique - formulaire de candidature

Formulaire - dispositif « concours innovations sociales et alimentation »

Avis d’appel à candidature 2020 - Aide forfaitaire et subvention pour la conception de projets d’habitat inclusif.

Demande d'affichage temporaire pour manifestations exceptionnelles (associatives, culturelles, touristiques, sportives) (FOR2)

Synthèse du questionnaires aux responsables associatifs haut-garonnais

Questionnaire en vue d'une demande d'accès à ses origines personnelles