AIDE MATÉRIELLE

Aide à l’équipement sportif des territoires

Le Département développe la pratique du sport sur l'ensemble du territoire haut-garonnais et accompagne ainsi les communes souhaitant se doter d'infrastructures sportives.

En quoi consiste cette aide ?

L’équipement sportif de proximité permet de pratiquer une activité près de chez soi. Le Conseil départemental donne un coup de pouce aux communes et intercommunalités pour s’équiper en infrastructures sportives. Cette aide concerne à la fois les travaux et les acquisitions d’équipements (matériels et mobiliers).

Qui est concerné ?

Cette aide concerne les communes, les établissements publics de coopération intercommunale et les syndicats mixtes, qui souhaitent se doter de bâtiments à vocation sportive ou dédiés à des activités de loisirs. Sont éligibles : les gymnases et les piscines, les salles polyvalentes, les tennis couverts ou de plein air, les aires de grands jeux, les aires de petits jeux annexés aux centres aérés ou de loisirs, les terrains de squash ou de paddle, les rampes de skate-board, les boulodromes....

Cadre réglementaire

Cadre général d’intervention - investissements communaux/intercommunaux

Cadre général d'intervention-travaux sur immeubles bâtis et non-bâtis

Cadre général d'intervention-investissements communaux et intercommunaux

Comment en bénéficier ?

Les contrats de territoire conclus à l’échelle des EPCI par le Département et les différentes communes du territoire comportent des projets culturels que le Département s’engage à financer. Adresser sa demande à la Direction Développement Équilibré du Territoire, accompagnée de pièces justificatives détaillées dans le formulaire ci-joint.

Equipements sportifs : liste des pièces à fournir et dossier de demande d'aide

Cultures, sport, tourisme

Aménagement du territoire

Aide à l’équipement sportif des territoires

En quoi consiste cette aide ?

Qui est concerné ?

Cadre réglementaire

Comment en bénéficier ?

Contacts et documents pratiques

Contacts

Documents à télécharger

Les autres aides

Pour aller plus loin